La CGT Aquitaine - Travailler pour vivre en Aquitaine

Cette plénière du Conseil Economique Social et Environnemental Régional (C.E.S.E.R.) d’Aquitaine  était consacrée à l’émission d’avis relatifs à des délibérations récurrentes du CRA telles que les Orientations Budgétaires pour 2012 (O.B.) et la Décision Modificative (D.M.) du budget 2011. Des modifications de règlements d’intervention et des rapports divers proposés par le Conseil Régional d’Aquitaine (C.R.A.) faisaient également l’objet de la présentation d’un avis.

Orientations Budgétaires pour 2012 (O.B.) et Décision Modificative (D.M.) du budget 2001,

présentées par le Conseil Régional d’Aquitaine :

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Rapport annuel sur le développement durable en Aquitaine :

présenté par le Conseil Régional d’Aquitaine :

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Contrat de Plan régional de Développement de la Formation professionnelle et apprentissage :

présentés par le Conseil Régional d’Aquitaine :

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Dossier « Culture, Patrimoine et jeunesse » :

présentés par le Conseil Régional d’Aquitaine.

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Rapport sur « La prévention des risques sanitaires liés aux pratiques alimentaires » :

présenté par la Conseil Economique, Sociale et environnemental Régional d’Aquitaine.

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« Eléments de conjoncture régionale 2011 » présenté par le Conseil Economique, social et Environnemental Régional d’Aquitaine (C.E.S.E.R.) en collaboration avec l’INSEE Aquitaine.

Tous les ans, en juillet, en complément d’une analyse réalisée au mois de février, le C.E.S.E.R. présente un rapport de conjoncture à partir d’éléments statistiques fournis par différents organismes publics (Banque de France, CAF, CRAMA, …). L’INSEE Région Aquitaine prépare un dossier technique tiré d’indicateurs statistiques. Le rapport est complété par des contributions de conseillers du C.E.S.E.R. Le rapport, ainsi que les contributions des conseillers, sont disponibles sur le site Internet du C.E.S.E.R. 

 
Cette année, la C.G.T., en collaboration avec la F.S.U., a déposé 2 contributions écrites. L’une fait état de la réalité des salaires en Aquitaine comparés aux salaires versées dans les autres régions françaises. L’autre rapporte les conséquences de la Révision générale des Politiques Publiques (R.G.P.P.) en Aquitaine. Cette démarche intersyndicale volontaire a été voulue, après discussion avec le Comité Régional C.G.T. et marque le souhait de notre organisation, chaque fois que c’est possible, de proposer aux autres syndicats de travailler ensemble afin de mieux porter la voix des salariés. Les  contributions écrites sont disponibles ci-après.

Le rapport détaillé fait l’objet d’une analyse d’où est tiré un avis soumis au vote des conseillers.
Dans son intervention, notre organisation a souligné que l’avis présenté, cette année, exprimait une situation plus « réaliste » pour les aquitains et notamment les salariés que précédemment.
De ce fait, elle n’a pas présenté d’amendement à l’avis. Les mandatés de la C.G.T. ont voté l’avis.

L’intervention de notre organisation a porté, principalement, sur 2 thèmes. Le premier revient sur les conséquences de la R.G.P.P. et le rôle des Services Publics qui sont, aussi, des facteurs de croissance économique. Le deuxième exprime l’inquiétude de la C.G.T. face à la dévalorisation du travail qui se traduit, malheureusement, par des suicides de plus en plus nombreux, y compris en Aquitaine.
Le texte de l’intervention en plénière est joint à cette présentation.

• Les salaires des aquitains
• La RGPP
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Présentation du rapport de la section veille et prospective du C.E.S.E.R., sur saisine de M. le Préfet de région et de M. le Président du Conseil régional d’Aquitaine, portant sur : « les perspectives de renforcement des filières agro-alimentaires par l’articulation agriculture/I.A.A. en Aquitaine ».

La section veille et prospective a travaillé pendant un an, à la demande du Préfet de région et du président du C.R.A. sur l’articulation pouvant exister entre l’agriculture et les Industrie Agro Alimentaires (I.A.A.) en Aquitaine. Hors filière viticole, les liens importants existant entre ces deux secteurs économiques dans notre région sont détaillés. Notre organisation pourrait faire de ce rapport, essentiellement descriptif, un outil pour aider au développement de l’action syndicale dans ce secteur où 4 « coopératives » regroupant plusieurs dizaines de milliers d’agriculteurs et plus de 10 000 salariés jouent un rôle majeur.
Ce document est consultable sur le site du C.E.S.E.R. d’Aquitaine. Il n’a donné lieu a aucun vote.
 

Cette plénière du Conseil Economique Social et Environnemental Régional (C.E.S.E.R.) d’Aquitaine devait émettre des avis sur des délibérations habituelles telles que l’adoption du Compte Administratif et des modifications de règlements et autres conventions ou contrats proposés par le Conseil Régional d’Aquitaine (C.R.A.).

Compte Administratif 2010 (CA) et Budget Supplémentaire 2011 (BS)

présenté par le Conseil Régional d’Aquitaine :
Comme tous les ans, le C.R.A. présente à l’assemblée élue, un compte rendu de son activité de l’année passée. Ce C.A. est accompagné d’un document plus complet, le « Rapport d’activité » qui détaille les actions de l’exécutif régional. S’agissant de l’année 2010, année de renouvellement de l’assemblée, l’activité n’a pas fait apparaitre d’anomalie particulière si ce n’est une faiblesse, encore une fois constatée, de réalisation des objectifs en matière de Formation Professionnelle (compétence de la région) et une place toujours plus importante, comparée aux autres régions françaises, des aides accordées aux entreprises. A notre interrogation sur ce sujet, l’exécutif régional n’a rien répondu !
Le B.S. 2011 met en avant le financement de 2 priorités régionales, le lancement, sous la responsabilité de la région, des activités du « Centre de Formation aux métiers de l’aéronautique de LATRESNE » et l’achat d’actions, cédées par l’Etat, de la S.A. Aéroport de Bordeaux Mérignac (S.A. A.D.B.M.).
La C.G.T. a affirmé son opposition à la liquidation du service public de gestion de l’aéroport tout en demandant que sa gouvernance soit plus démocratique et soucieuse des intérêts des personnels.

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• Comptes administratifs 2010

Aides aux entreprises – conditions posées aux entreprises distribuant des dividendes

présentée par le Conseil Régional d’Aquitaine :

Cette résolution a pour but de fixer des règles applicables aux aides accordées aux sociétés distribuant des dividendes à leurs actionnaires.
Affirmant le principe de non versement d’aides à ces entreprises, le C.R.A. édite une série d’exceptions permettant l’attribution d’argent public (celui de nos impôts,…) malgré la distribution de profits au détriment de leurs investissements dans l’activité.
En particulier, le C.R.A. prévoit la possibilité de donner de l’argent dans le cadre de « Leverage Buy Out » (L.B.O.).
La C.G.T. a rappelé en quoi de tels versements étaient choquants. Dans le cas où le C.R.A. persisterait dans son choix, elle a réaffirmé sa volonté de voir les institutions représentatives du personnel (Comités d’entreprises, délégués du personnel,…) obligatoirement saisis et informés des demandes ainsi que du suivi du projet et de son évaluation.
Dans la suite de l’amendement déposé par la C.G.T et adopté lors de la plénière de Mars 2011, la C.G.T a souhaité que le C.E.S.E.R. d’Aquitaine travaille cette question de la démocratie sociale dans l’entreprise dans la perspective de l’examen, avant la fin de l’année 2011, d’un nouveau règlement global d’intervention relatif aux aides régionales aux entreprises.

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Dossiers Culturels – contrat d’objectifs et de moyens entre la région et TV7 pour la mise en œuvre du Service Public Télévisuel Régional – manifestations culturelles - plan pluriannuel de politique linguistique en faveur de la langue occitane

présentés par le Conseil Régional d’Aquitaine.
Le C.R.A. a affirmé, à travers ces contrats et engagements sa volonté d’accompagner le développement de la langue et de la culture occitane et les initiatives culturelles diverses en Région.
La C.G.T. a rappelé son soutien au développement de la langue occitane et demandé que, s’agissant des manifestions culturelles, la région s’attache à promouvoir des activités véritablement régionales, départementales voire locales sans que les « grandes manifestations » n’accaparent la majeure partie de l’argent public.

S’agissant du contrat avec TV7, la C.G.T. s’est étonnée de l’absence de FR3 qui n’a pas répondu à l’appel à manifestation d’intérêt lancé par le C.R.A.
La C.G.T. a demandé que les instances de FR3 soient interpellées afin de connaitre les raisons de cette absence, apparent, d’intérêt.

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• CGT Occitan

Dossiers ferroviaires : avenant au contrat de projet Etat/Région 2007-2013 – plan ferroviaire aquitain pour la modernisation des voies ferrées régionales

présentés par le Conseil Régional d’Aquitaine.
Ces modifications au contrat et ce plan nouveau de financement visent à constater le retard dans la réalisation de travaux et la réduction des moyens financiers qui leur étaient affectés et à transférer le financement de travaux sur certaines voies, de l’Etat à la région, afin d’éviter qu’elles ne ferment faute d’entretien.
Notre organisation a dénoncé ce renoncement de l’Etat et l’abandon d’une politique ferroviaire au profit du seul transport routier. La C.G.T. a refusé de s’inscrire dans cette logique d’abandon d’un réseau ferré national et a réclamé une politique de transport cohérente avec l’intérêt général.
L’avis soumis au vote ne marquant pas assez son attachement aux principes d’un véritable Service Public Ferroviaire, la délégation C.G.T. s’est abstenue.

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Cette plénière du Conseil Economique Social et Environnemental Régional (C.E.S.E.R.) d’Aquitaine devait émettre des avis sur des délibérations et des modifications de règlements d’intervention (conditions du versement, par la collectivité régionale, d’aides et subventions aux entreprises du secteur) proposées par le Conseil Régional d’Aquitaine (C.R.A.).

Dispositif ENSENHAR,

présenté par le Conseil Régional d'Aquitaine :

Il s’agit de la  mise en place d’un dispositif de bourse en faveur des étudiants se destinant au métier d’enseignant bilingue Français/Occitan.
La CGT a approuvé l’avis et soutenu l’initiative régionale tout en regrettant, une fois de plus, du fait de la RGPP,  le désengagement de l’Etat.

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Règlement d'intervention régional en faveur des industries Agro Alimentaires (I.A.A.),

présenté par le Conseil Régional d'Aquitaine :

Ce nouveau règlement d’intervention  vise à redéfinir les conditions de la participation de la Région Aquitaine au développement de cette filière industrielle qui est sur notre territoire le premier employeur industriel avec plus de 30 000 salariés directs soit 20 % de l’emploi industriel régional.

Le nouveau règlement d’intervention évoque la « responsabilité sociétale » de l’entreprise et souhaite que les aides, pour les projets les plus importants, soient conformes aux lignes directrices de la norme ISO 26000. Le C.R.A. a oublié de spécifier le caractère non contraignant de la norme qui comporte pourtant toute une partie, plutôt positive, sur les relations dans l’entreprise et les conditions de travail (paragraphe 6.4 de la norme).

Montrant son attachement au développement de la démocratie sociale dans l’entreprise, la CGT a déposé un amendement à l’avis demandant que le respect de cette partie de la norme (emploi, relations employeurs/employés, conditions de travail et protection sociale, santé et sécurité au travail, et développement du capital humain) ait un caractère déterminant dans l’attribution des aides publiques.

Accepté par la commission chargée de présenter l’avis devant l’assemblée du CESER Aquitaine, cet amendement a été combattu, lors du débat en séance, avec vigueur par le patronat principalement représenté au sein du collège N°1 du CESER.

Un vote a été organisé et l’amendement a été adopté à l’unanimité moins 20 abstentions (essentiellement les représentants du patronat).
L’avis, intégrant l’amendement adopté, a également été largement adopté (unanimité moins 7 abstentions).

Ce vote large sur une proposition de la CGT démontre l’influence des idées dont notre organisation est porteuse et les conséquences d’une pratique démocratique instaurée depuis la nouvelle présidence de l’institution en 2007.

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Cette plénière avait à débattre l’avis que le Conseil Economique Social et Environnemental Régional (C.E.S.E.R.) d’Aquitaine doit, conformément à la Loi, émettre sur le « projet de Budget pour 2011 » proposé par le Conseil Régional d’Aquitaine (C.R.A.).
Le CESER a également émis des avis sur plusieurs thèmes concernant la formation professionnelle et l’apprentissage, la labellisation de sites majeurs en Aquitaine, la création d’un Groupement Européen de Coopération Territoriale entre l’Aquitaine et l’Euskadi.
Enfin, un rapport préparé et rédigé sur les « Services Publics et Territoires Aquitains » par la commission « Finances régionales et Territoires » a été présenté. Un avis a été émis par l’assemblée.

Projet de Budget pour 2011,

présenté par le Conseil Régional d’Aquitaine :
Comme tous les ans, le CRA présente un projet de budget qui sera soumis au vote de l’assemblée élue.
Premier budget présenté par le nouvel exécutif issu des élections de Mars 2010, ce projet confirme les choix développés lors de la présentation des orientations budgétaires au mois de novembre dernier (voir compte rendu de la précédente assemblée plénière du CESER).
Il s’établit autour d’un prévisionnel de recettes et de dépenses de l’ordre de 1 Milliard 300 millions d’€uros.
La CGT a rappelé son souhait de savoir si les aides et subventions diverses versées aux entreprises, en augmentation dans ce projet de budget, ont un quelconque effet sur l’activité économique, notamment en matière d’emplois créés. Elle s’est par ailleurs inquiétée de la baisse des crédits affectés à la Formation Professionnelle à un moment où, plus que jamais, la formation, la qualification et la reconnaissance des compétences des salariés est, et sera un facteur de reprise de l’activité économique et d’amélioration de la situation des aquitains.

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Dossier Formation Professionnelle :

présenté par le Conseil Régional d’Aquitaine :
Deux projets étaient présentés. Un concerne une nouvelle compétence que le C.R.A. s’approprie relative à la formation des détenus.
L’autre concerne la reprise, par la région, du Centre de Formation de Latresne (CFLE) que l’Etat souhaite fermer. Ce centre de formation (formation aux métiers de l’aéronautique militaire, mais aussi préparation à un bac Pro, et Centre de Formation des Apprentis) appartient à la Direction Générale de l’Armement (D.G.A.). L’Etat souhaitant se désengager. Le C.R.A. propose de reprendre et de développer les activités de centre de formation autour de ce qu’il appelle « l’aéro-campus de Latresne ».
Tout en appréciant la poursuite de l’activité de ce centre, la CGT a soulevé de nombreuses questions relatives notamment au désengagement de l’Etat et à sa responsabilité dans le maintien d’activités essentielles pour la maintenance aéronautique tant militaire que civile ainsi que la gouvernance du nouveau centre.

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Rapport : « Services Publics et Territoires Aquitains »

présenté par la Commission « Finances Régionales et Territoires » du CESER d’Aquitaine :
Après la tempête « Klaus » de février 2009, le CESER a décidé d’engager une auto saisine sur la présence des Services publics en Aquitaine.
Après une présentation de la spécificité française, du rôle des S.P. dans le développement du pays, du nouveau cadre politique, historique, et institutionnel dans lequel vont être amenés à se développer les S.P., un balayage des différents services, de la manière dont ils sont dispensés en Aquitaine est présenté. Une troisième partie avance quelques propositions et évolutions possibles des S.P. sur le territoire régional.
Sans se reconnaître dans toutes les propositions avancées, la CGT a reconnu l’intérêt du travail réalisé et a apprécié la réaffirmation de la nécessité de disposer, encore plus en période de crise, des services publics forts garantissant la cohésion et l’égalité des citoyens.           

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Cette plénière avait pour ordre du jour exclusif de réélire le Président et le Bureau du Conseil Economique Social et Environnemental Régional (C.E.S.E.R.) d’Aquitaine.

Désignés pour 6 ans, les conseillers doivent, conformément à la Loi, renouveler l’intégralité du bureau à mi-mandat.
Notre organisation avait présenté en 2007, notre camarade Luc PABOEUF à la présidence de la 2ème assemblée régionale siégeant aux cotés du Conseil Régional.

Il avait été élu face au candidat sortant issu des rangs du collège N°1 (activités professionnelles non salariés regroupant les organisations patronales, agricoles et assimilées).

Notre organisation a souhaité que notre camarade Luc conduise jusqu’au terme du mandat de 6 ans des conseillers, les travaux de l’assemblée des socioprofessionnels d’Aquitaine.
Il a donc présenté sa candidature.
Conformément à une pratique démocratique que nous avions invoqué en 2007, une candidate issue des rangs du collège N°1 a également présenté sa candidature.

Luc PABOEUF a été réélu avec 68 voix sur 102 exprimés montrant par là le large accord des conseillers de l’assemblée sur les pratiques et méthodes de fonctionnement mises en œuvre par notre camarade depuis son élection en 2007.

Vous trouverez ci après la brève déclaration de candidature du Président du CESER d’Aquitaine.
A l’occasion de la tenue de cette plénière, 2 camarades de la CGT ont également été élus au bureau de l’assemblée.

Il s’agit de : 
- Michel FOURCADE,  Vice Président du bureau,
Président de la commission « Finances régionales et territoire »
- Luc CADILLON,   Vice Président du bureau
Vice Président de la commission « cadre de vie et solidarité »

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Cette plénière avait à débattre des avis que le Conseil Economique Social et Environnemental Régional (C.E.S.E.R.) d’Aquitaine doit, conformément à la Loi, émettre sur les Orientations Budgétaires (O.B.) pour 2011 proposées par le Conseil Régional d’Aquitaine (C.R.A.) ainsi que sur la Décision Modificative (D.M.) du Budget 2010.

Le CESER a également émis des avis sur plusieurs thèmes concernant des nouveaux règlements d’intervention proposés par le CRA. La convention de « desserte et de financement de la Ligne à Grande Vitesse (L.G.V.) Tours/Bordeaux »  a également fait l’objet d’un avis.

Enfin, un avis a été émis sur une étude conduite par la Commission N°1 « Développement Economique et Programmation » intitulée : « Attractivité de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche pour le développement de l’Aquitaine ».

Orientations Budgétaires 2011 et Décisions Modificatives  du budget 2010, présentées par le Conseil Régional d’Aquitaine :

Comme tous les ans, le CRA présente les grandes orientations du budget qui sera soumis au vote de l’assemblée au cours du mois de décembre précédent l’exercice budgétaire suivant.
Premier budget présenté par la nouvelle assemblée élue en Mars 2010, ces nouvelles orientations n’ont rien de bien nouveau et confirment les grands choix en matière d’investissement (LGV,…) déjà annoncés par l’exécutif régional.
Il est rappelé la situation financière (endettement) de la collectivité régionale qui est une des 2 régions les – endettée de France.
Le nouveau contexte fiscal (suppression de la Taxe Professionnelle) et la quasi-disparition de l’autonomie fiscale des Conseils régionaux sont également soulignés.
L’avis émis par le CESER d’Aquitaine reprend ces constats. Notre organisation CGT a rappelé la nécessaire mise en place d’outils d’évaluation et de contrôle des fonds de toutes natures prêtées ou données aux entreprises. En s’appuyant sur les conclusions du rapport de Conseil des Prélèvements Obligatoires (organisme dépendant de la Cours de Comptes), la CGT a rappelé qu’à ce jour il est impossible de savoir si ces aides et subventions diverses ont un quelconque effet sur l’activité économique si ce n’est « un effet d’aubaine » dont les entreprises profitent bien.     

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Convention de « desserte et de financement de la Ligne à Grande Vitesse (L.G.V.) Tours/Bordeaux » présentée par le Conseil Régional d’Aquitaine :

Après des années de débats et de communications de toutes les parties prenantes à ce dossier, le projet de convention est soumis au vote des élus en cette fin d’année.
Elle reprend les coûts globaux, évalués à ce jour, les parts que chaque intervenant apporte, les obligations des uns et des autres.
Cette convention mérite une lecture de chaque citoyen intéressé par le dossier. Elle peut être consultée sur le site du CRA.
La CGT, sans s’opposer à la construction de la LGV s’est abstenue sur l’avis émis par le CESER d’Aquitaine au motif principal que la convention acte la privatisation d’un investissement qui, dans de nombreuses autres régions a intégralement été assuré par la collectivité nationale (SNCF et Etat principalement).
C’est la première fois que les collectivités locales sont sollicitées à un tel niveau de financement (peut-être au détriment d’autres investissements). Surtout, une partie de l’investissement est concédée à une entreprise privée (filiale de VEOLIA), concrétisant ainsi une privatisation inacceptable pour notre organisation. 

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Rapport : « Enseignement Supérieur, Recherche et Attractivité de l’Aquitaine » présentées par la Commission N°1 du CESER d’Aquitaine :

La commission « développement économique et programmation » a travaillé plusieurs mois sur la manière de lier l’enseignement supérieur et la recherche et le développement économique et social de l’Aquitaine.
De nombreuses auditions de personnalités et d’organisations (dont la CGT) ont été nécessaires.
Le rapport issu de ces travaux fait toutefois la part trop belle à la vision libérale du lien entre les deux et à une conception essentiellement économiste, concurrentielle et compétitive de l’enseignement et de la recherche.
Si des avancées significatives ont pu être constatées dans l’avis présenté au vote, la tonalité générale du rapport ne pouvait que conduire la délégation CGT à s’abstenir au moment du vote.

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- « Eléments de conjoncture régionale 2010 » présenté par le Conseil Economique et social Régional d’Aquitaine en collaboration avec l’INSEE Aquitaine.

Tous les ans, en juillet, en complément d’une analyse réalisée au mois de février, le C.E.S.R. présente un rapport de conjoncture à partir d’éléments statistiques fournis par différents organismes publics (Banque de France, CAF, CRAMA, …). L’INSEE Région Aquitaine prépare un dossier technique tiré d’indicateurs statistiques. Le rapport est complété par des contributions de conseillers du C.E.S.R.

Plutôt optimiste quant à la situation réelle de l’économie aquitaine en particulier sur le plan de l’emploi comme sur celui des revenus, ce rapport (disponible sur le site Internet du C.E.S.R.) a fait l’objet d’une analyse dont est tiré l’avis soumis au vote des conseillers.

Notre organisation a exprimé de nombreuses critiques sur cet avis.
La C.G.T. a présenté plusieurs amendements visant à relativiser l’optimisme qui se dégageait du texte et à rejeter l’idée selon laquelle ce sont les déficits publics qui sont responsables de la crise et non le libéralisme débridé, les marchés financiers non contrôlés et non régulés.

Alors qu’une partie était retenue en commission, un amendement, situant les responsabilités de la crise, a été présenté en plénière. Il a été adopté par une majorité significative de conseillers (42 pour et 27 contre, essentiellement le patronat).

Sans donner plus d’importance qu’il n’en a à l’avis, et sans omettre de relever les insuffisances et les limites du texte adopté, la C.G.T. ne peut que se féliciter, qu’au cours des débats en commission comme en plénière, ses arguments et ses analyses aient rencontré un écho favorable bien au-delà de sa sphère d’influence traditionnelle. Ce vote est significatif d’un mécontentement général des salariés et plus généralement des classes populaires. Il s’est traduit par l’adoption majoritaire de l’amendement grâce à l’appui des représentants de nombreuses associations (collège N°3).
Vous trouverez ci-joint la contribution écrite de la C.G.T ainsi que le texte de l’intervention en plénière.

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- Auto Saisine « les musiques actuelles : pratiques porteuses de valeurs sociales, économiques et d’innovations pour l’Aquitaine ».

La commission « Cadre de vie et solidarités » s’est attachée à engager une réflexion sur un thème culturel rarement étudié par un organisme tel qu’un C.E.S.R. Les auditions réalisées ont conduit à entendre des dizaines d’acteurs aquitains et nationaux de ce champ d’activité social, économique et culturel, particulièrement dynamique et créatif.

Très engagée sur ce terrain, la C.G.T. a pris toute sa place dans les travaux de la commission. La publication de ce rapport fera date de par les réflexions, analyses et propositions qu’il contient.  

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Sur saisine obligatoire  du Conseil Régional d’Aquitaine (C.R.A.), le Conseil Economique et Social Régional (C.E.S.R.) a été amené, lors de la séance plénière qui s’est tenue le 10 décembre 2009, à émettre des avis sur différents sujets intéressant directement ou indirectement l’activité des organisations et militants de la C.G.T. de l’Aquitaine.
Cette note d’information a pour but de faire connaître les enjeux et les positions défendues par les représentants de la C.G.T au sein du C.E.S.R. Aquitaine.
Les représentants de la C.G.T. au C.E.S.R. se tiennent à la disposition des organisations pour donner toutes les informations complémentaires souhaitées.

- « Budget Primitif pour 2010 » présenté par le Conseil Régional d’Aquitaine.

Ce projet de budget primitif est présenté annuellement pour avis au Conseil Economique et Social Régional.
Il expose les choix budgétaires de l’exécutif régional pour l’année à venir tant en matière de dépenses de fonctionnement (formation professionnelle, salaires des fonctionnaires de la collectivité,…) que d’investissement (construction des lycées, achat des trains TER,…).
Les choix pour 2010 sont marqués pas la réforme des collectivités locales et celles des finances locales (suppression de la Taxe Professionnelle) engagée par le gouvernement ainsi que par le renouvellement des exécutifs régionaux (élections en mars 2010).
Le document soumis à avis fait ressortir le niveau incertain des ressources à un moment où le C.R.A. décide d’investir massivement dans le ferroviaire, y compris hors de ses compétences (LGV, régénération des voies de chemin de fer…)
A l’occasion de la présentation de son projet de budget pour 2010, l’exécutif du C.R.A. donne également une large place aux aides versées aux entreprises dans une période marquée par la crise économique et ses conséquences notamment en Aquitaine.

La C.G.T. a insisté, dans son intervention, sur les nécessaires contreparties à exiger des patrons lorsqu’ils reçoivent des aides publiques provenant des impôts payés par tous.

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- « Plan rail » présenté par le Conseil Régional d’Aquitaine.

Ce rapport expose les engagements de la collectivité régionale en matière ferroviaire pour les 10 prochaines années.
Cumulés, ceux-ci impacteront les finances régionales pour plus de 2.5 Milliards d’€uros.
Ces investissements, effectués souvent hors compétences, concernent aussi bien la construction de la future L.G.V. de Tours à Toulouse et Hendaye, que la régénération de voies utilisées par les TER ou l’articulation avec les autres moyens de transport.

La CGT a souligné le caractère injuste du point de vu de l’équité nationale entre régions riches et régions pauvres et dangereux du point de vu financier pour la collectivité régionale qui a pris des engagements lourds à un moment où les ressources fiscales sont contraintes.

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Sur saisine obligatoire  du Conseil Régional d’Aquitaine (C.R.A.) et sur saisine directe, le Conseil Economique et social Régional (C.E.S.R.) a été amené, lors de la séance plénière qui s’est tenue le  14 octobre 2009, à émettre des avis sur différents sujets intéressant directement ou indirectement l’activité des organisations et militants de la C.G.T. de l’Aquitaine.
Cette note d’information a pour but de faire connaître les enjeux et les positions défendues par les représentants de la C.G.T au sein du C.E.S.R. Aquitaine.
Les représentants de la C.G.T. au C.E.S.R. se tiennent à la disposition des organisations pour donner tous éléments d’information complémentaire.

- « Orientation Budgétaire pour 2010 » présentées par le Conseil Régional d’Aquitaine.

Ce rapport est présenté obligatoirement pour avis au Conseil Economique et Social Régional, tous les ans, avant la présentation du Budget. Il expose les grandes orientations et choix budgétaires de l’exécutif régional pour l’année à venir. Relatif à une année électorale, ces orientations ne présentent, pour 2010, aucune nouveauté majeure.
En plein débat sur la réforme des collectivités locales voulue par le gouvernement et à un moment où le niveau de leurs ressources est remis en cause, la C.G.T. a centré son intervention sur les conséquences de la suppression de la Taxe Professionnelle (T.P.) et sur la nécessaire participation des entreprises à la vie et au développement des territoires sur lesquels elles vivent, se développent et prospèrent.
La suppression de la T.P. va se traduire par un cadeau supplémentaire aux entreprises de 12 Milliards d’€uros après les 3 Milliards offerts aux entreprise de la restauration en juillet 2009 et les 30 milliards déjà octroyées dans le cadre de la Loi T.E.P.A.
Jamais les entreprises n’ont bénéficié d’autant d’avantages fiscaux en si peu de temps alors que la misère, le chômage et la précarité se développent toujours plus.   

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- « Opération « Campus ».

Le document soumis à avis du C.E.S.R. est relatif à la participation du C.R.A. au financement  du « Pôle de Recherche et d’Enseignement Supérieur – P.R.E.S. » dans le cadre de l’opération nationale « CAMPUS » initié par le gouvernement visant à doter les universités de nouveaux financements.
Tout en se félicitant des moyens débloqués en faveur de l’enseignement supérieur et de la recherche, la CGT s’est inquiétée de l’origine des fonds débloqués par l’Etat (5 Milliards provenant de la vente d’une partie de la participation de l’Etat dans EDF) et de l’exclusion de l’UPPA et des sites d’Agen et de Périgueux de ces financements au risque d’accentuer la  coupure entre l’agglomération bordelaise et le reste de l’Aquitaine.

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Sur saisine du Conseil Régional d’Aquitaine (C.R.A.) ou sur saisine directe, le Conseil Economique et social Régional (C.E.S.R.) a été amené, lors de la séance plénière qui s’est tenue le  07 juillet 2009, à émettre des avis sur différents sujets intéressant directement ou indirectement l’activité des organisations et militants de la C.G.T. de l’Aquitaine.

Cette note d’information a pour but de faire connaître les enjeux et les positions défendues par les représentants de la C.G.T au sein du C.E.S.R. Aquitaine.

Les représentants de la C.G.T. au C.E.S.R. se tiennent à la disposition des organisations pour donner tous éléments d’information complémentaires.

- La conjoncture économique en Aquitaine.

Ce rapport, publié 2 fois par an, est une compilation des éléments statistiques communiqués par l’INSEE Aquitaine et des éléments fournis par les professions sur la situation de leurs secteurs et branches professionnels. La situation de crise que traverse l’économie mondiale est soulignée avec ses effets concrets en aquitaine (augmentation du chômage, fermeture d’entreprises,…) et ses perspectives.

La C.G.T. a rappelé les conséquences dramatiques pour les salariés et les plus défavorisés de cette crise largement due à la financiarisation de l’économie et à la recherche effrénée d’un taux de rentabilité du capital dépassant les 2 chiffres.
Elle a longuement exposé les chiffres et données sur la situation dans l’industrie aéronautique qui, loin de connaître une baisse de commande à l’échelle mondiale, tente de profiter de la période pour se restructurer, délocaliser et transférer les activités industrielles implantées dans le territoire aquitain en profitant des aides et du soutien des finances publiques.
C’est inacceptable !

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- « Infrastructures de transport à échéance de 2025 » et convention « Trains Express Régionaux- T.E.R. » de 2010 à 2020.

Le document « SRIT » évoque les objectifs à définir et les moyens à mettre en œuvre pour développer les infrastructures de transport en Aquitaine à l’horizon 2025. Il convient de relever la part belle qui est faîte à la construction de la ligne LGV Sud Europe Atlantique (LGV SEA) et au développement des T.E.R. en Aquitaine. 80% des investissements à réaliser concerneront le ferroviaire, le secteur routier ne représentant plus que 17% de ces investissements.

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Tout en soulignant l’intérêt de ce changement de cap visant à  se conformer aux engagements pris pour respecter l’environnement, la CGT a souligné le manque d’ambition s’agissant des investissements à réaliser en matière de fret ferroviaire et de transfert de la route vers le fer d’une grande part du transport de marchandises.
Elle a également insisté sur le fait qu’aucun investissement n’était envisagé s’agissant des transports maritimes ou fluviaux.
S’agissant du financement de ces infrastructures, elle a rappelé son refus de voir les collectivités locales ponctionnées pour payer des infrastructures relevant de la responsabilité de l’état et de l’Europe.
Les votes sur des amendements présentés par la CGT ont été largement relayés par les représentants d’autres organisations syndicales de salariés comme par des associations de famille, d’environnement et des secteurs économiques et sociaux.
La convention SNCF / CRA sur la gestion  des TER en Aquitaine a été approuvée après qu’un amendement, présenté par la CGT, refusant la logique de mise en concurrence du secteur ait été adopté par la majorité de l’assemblée.

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- « vers un service public régional de formation professionnelle ».

Après plusieurs saisines sur les questions liées à la formation professionnelle et avant la Loi prévue à l’automne sur ce sujet, aux inquiétudes quant au devenir d’organismes comme le u CNAM, l’AFPA, ou les GRETA et ainsi qu’aux difficultés de gérer ce service en recourant à la procédure des marchés publics, le CRA a décidé de présenter une délibération évoquant la création d’un « service public régional de formation professionnelle ».

La CGT a réaffirmé son attachement à un service public de formation professionnelle qui ne peut être assimilé à une marchandise soumise à la concurrence. Elle a indiqué que la formation devait rester un service public, au service de l’intérêt général et qu’elle était disposée à prendre sa place dans le développement et l’amélioration de ce service.

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- Rapport « Développement Durable du Conseil régional 2008 ».

Premier rapport présenté par le CRA, le document est avant tout un catalogue d’intention et d’objectifs à atteindre.

La CGT a indiqué, tout en souhaitant passer de l’intention à la réalisation, qu’elle souhaitait que des critères sociaux intégrant l’intervention des salariés dans le processus de décision soient pris en compte dans la démarche environnementale à venir.

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-  « Mise en œuvre d’un service public télévisuel régional ».

Le CRA a présenté un projet de délibération envisageant la création d’un service public télévisuel régional. Pour répondre à la situation de crise de certaines entreprises télévisuelles et à l’absence de visibilité quant à l’avenir de ce secteur, le CRA se propose d’engager un processus en conformité avec la Loi votée en 2004.

L’intervention de la CGT a souligné les dangers d’un tel processus alors qu’il existe actuellement un service public télévisuel qu’il convient avant tout à défendre. Aujourd’hui, il convient avant de favoriser la coopération et le partenariat avec ce service public.

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